Passer au contenu
PSM Lighting

Clause de non-responsabilité

Ce site web est la propriété de psmlighting bv, qui se réserve tous les droits à cet égard.


Notre responsabilité

Les informations contenues sur ce site ne sont pas exhaustives. Malgré nos efforts, il est possible que l'information ne soit pas exacte, à jour ou applicable aux circonstances d'un cas particulier. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour toute inexactitude ou omission (autre qu'intentionnelle ou par négligence grave) sur ce site web.Toutes les décisions que vous prenez sur la base des informations contenues sur ce site sont de votre propre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site web ou de l'information qu'il contient, de quelque nature que ce soit.

Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès à ce site web à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou désavantages pouvant résulter de l'interruption de l'accès à ce site web.

Droits d'auteur sur ce site web

Les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le contenu et les données téléchargeables de ce site web appartiennent à psmlighting bv ou à ses sociétés affiliées. Psmlighting bv se réserve tous les droits. Il est de votre responsabilité de vous conformer à toutes les lois en vigueur sur la protection des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Sans notre autorisation explicite, il ne vous est pas autorisé d’intégrer ce site web ou de faire un lien vers un autre site web que la page d'accueil, au moyen de liens profonds, d'hyperliens ni de le rendre public de quelconque autre manière.

L'utilisation d'hyperliens

Ni nous ni nos sociétés affiliées ne sommes responsables du contenu des sites web exploités par des tiers, y compris tous les sites web à partir desquels vous accédez au nôtre. Nous n'acceptons aucune responsabilité concernant de tels sites web ou liens de tiers.

Lorsque nous fournissons un hyperlien vers le site web d’un tiers, c'est parce que nous croyons de bonne foi que ce site web contient ou peut contenir de l'information pertinente relativement à l'information sur notre site web. La présence de tels hyperliens ne signifie pas que psmlighting bv ou l'une de ses sociétés affiliées a analysé le site ou approuvé ce site ou son contenu. Dans certains cas, un hyperlien peut également vous mener à un site web d'une tierce partie qui contient des opinions contradictoires avec celles de notre application et de notre site web.

Protection de la vie privée

Les données personnelles que vous fournissez par l'intermédiaire de ce site web seront traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Tout litige découlant de l'utilisation de ce site web ou des autres sites dérivés de psmlighting bv est soumis au droit belge. Toute réclamation doit être communiquée au préalable et uniquement par lettre postale à psmlighting bv, Groendreef 60, 9880 Aalter. En cas de litige persistant, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Gand sont compétents.